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Le carnet · Réglementation

Cuisine fait maison définition : la loi, le logo et ce que dit vraiment la carte d'un restaurant

« Fait maison » s'affiche sur toutes les ardoises. Mais la mention n'est pas libre : elle est définie par la loi depuis 2014, avec un logo, des règles d'affichage et des contrôles. Voici comment la comprendre — et lire une carte plat par plat.

Tarte feuilletée garnie de fromage frais, ruban de courgette et oignon rouge, servie avec une salade colorée
Lire la carte, plat par plat
L'essentiel en 5 points
  • En France, « fait maison » est une mention encadrée par la loi Hamon du 17 mars 2014 et par le décret du 11 juillet 2014, modifié par le décret du 6 mai 2015.
  • Un plat fait maison est élaboré sur place à partir de produits bruts, c'est-à-dire crus ou n'ayant subi aucune transformation importante ; certaines opérations préalables (découpe, épluchage sauf pommes de terre, congélation, mise sous vide…) restent permises.
  • La loi raisonne plat par plat : une carte peut légalement mêler des plats faits maison, signalés par un logo représentant une casserole surmontée d'un toit, et des plats qui ne le sont pas.
  • « Produits frais », « produits locaux », « cuisine du marché » ou « artisanal » ne garantissent pas la même chose ; « maître restaurateur » est un autre titre, délivré par l'État.
  • La DGCCRF contrôle la mention ; la revendiquer à tort peut être poursuivi comme une pratique commerciale trompeuse.
Avant de commencer

« Fait maison » : une mention partout, une définition précise

Sur les ardoises, les cartes et les vitrines, deux mots reviennent sans cesse : « fait maison ». Ils rassurent. Ils évoquent une cuisine qui épluche, mijote et goûte avant d'envoyer le plat. Mais que garantit vraiment la mention ? Est-ce une promesse libre, un argument de vente, ou un engagement vérifiable ?

La réponse est nette : depuis 2014, « fait maison » est encadré par la loi. Le terme a une définition officielle, un logo, des règles d'affichage et des contrôles. Il ne s'applique pas à un restaurant dans son ensemble, mais à chaque plat, un par un. C'est ce détail, souvent ignoré, qui permet de lire une carte avec justesse.

Dans cet article, on décrypte d'abord ce que disent les textes : la loi Hamon, son décret d'application et la notion de produit brut. On regarde ensuite le logo et la façon dont il doit apparaître sur la carte, puis on distingue « fait maison » des mentions voisines qui n'ont pas la même valeur. On termine par quelques clés pour lire une carte en connaissance de cause — et par la façon dont on travaille, nous, à Lorgues.

Une mention légale, pas un slogan.

Salade de betteraves multicolores, quinoa et noix de pécan dressée sur une table de restaurant
Des produits bruts, travaillés sur place.
Le cadre légal

Ce que dit la loi : la définition officielle du « fait maison »

Le « fait maison » n'est pas né d'un usage professionnel ou d'une charte privée. Il découle d'une loi votée par le Parlement, précisée ensuite par décret. Voici, texte par texte, ce qui s'applique.

La loi Hamon et ses décrets d'application

Le point de départ est la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, dite « loi Hamon », du nom du ministre qui l'a portée. Elle impose aux professionnels de la restauration commerciale et de la vente à emporter de plats préparés de préciser, sur leur carte ou sur tout autre support, quels plats sont « faits maison ».

Ses modalités sont fixées par le décret n° 2014-797 du 11 juillet 2014, entré en vigueur le 15 juillet 2014. Un arrêté du même jour fixe le logo. Le décret n° 2015-505 du 6 mai 2015 a ensuite modifié ce premier texte pour en préciser le champ, notamment les produits utilisables et les plats élaborés hors de l'établissement.

Depuis la recodification de 2016, ces règles figurent dans le Code de la consommation : articles L. 122-19 et suivants pour la partie législative, articles D. 122-1 et suivants pour la partie réglementaire.

Sources : Légifrance (loi n° 2014-344, décrets n° 2014-797 et n° 2015-505, Code de la consommation) et fiche pratique « Fait maison » de la DGCCRF sur economie.gouv.fr. Les textes peuvent évoluer : consultez toujours la version en vigueur.

Un plat fait maison : élaboré sur place, à partir de produits bruts

La définition tient en une phrase : un plat « fait maison » est élaboré sur place à partir de produits bruts. Deux conditions, cumulatives. « Sur place » signifie dans les locaux de l'établissement qui le propose. « Produits bruts » renvoie à la matière première.

Le décret précise qu'un produit brut est un produit alimentaire cru, ou qui n'a subi aucune modification importante, y compris par chauffage, marinage, assemblage ou une combinaison de ces procédés. Une carotte, un filet de poisson, une épaule d'agneau, des œufs : ce sont des produits bruts. Une sauce déjà montée, une purée en sachet ou un dessert prêt à démouler n'en sont pas.

Le texte reste pragmatique. Un produit peut arriver en cuisine après certaines opérations préalables sans perdre son statut de produit brut. Les voici.

Opérations préalables autorisées
  • Épluchage (sauf pommes de terre)
  • Pelage
  • Tranchage
  • Découpage
  • Hachage
  • Nettoyage
  • Désossage
  • Dépouillement
  • Décorticage
  • Taillage
  • Mouture, broyage
  • Fumage
  • Salaison
  • Réfrigération
  • Mise sous vide
  • Congélation, surgélation
  • Décongélation

Retenez l'exception : les pommes de terre doivent être épluchées sur place. Des frites taillées dans des pommes de terre livrées déjà épluchées ne peuvent pas être dites « maison ».

Les produits qu'un cuisinier peut acheter sans perdre la mention

Personne n'attend d'un restaurant qu'il fabrique son fromage ou sa farine. La réglementation dresse donc la liste des produits qui peuvent entrer dans un plat fait maison sans avoir été préparés sur place. En voici les grandes familles.

01

Charcuteries et salaisons

Salaisons, saurisseries et charcuteries, à l'exception des terrines et des pâtés, qui doivent être préparés sur place pour être dits maison.

02

Produits laitiers

Fromages, matières grasses alimentaires, crème fraîche et lait.

03

Pain, farines, pâtes

Pain, farines et biscuits secs ; pâtes et céréales ; pâte feuilletée crue.

04

Fruits, légumes secs et confits

Légumes et fruits secs et confits ; choucroute crue et abats blanchis.

05

Épicerie et condiments

Levure, sucre et gélatine ; condiments, épices, aromates et concentrés ; chocolat, café, thés, tisanes et sirops.

06

Fonds et boissons

Fonds blancs et bruns, fumets, demi-glace et glaces de viande, de volaille ou de poisson ; vins, alcools et liqueurs.

Liste résumée. La formulation exacte, qui seule fait foi, figure dans la partie réglementaire du Code de la consommation (art. D. 122-1 et suivants) : vérifiez-la sur Légifrance avant toute utilisation professionnelle.

Cas particuliers : hors les murs et produits surgelés

  • Traiteurs

    Un plat cuisiné par un traiteur dans ses propres locaux, puis servi lors d'une réception, peut être dit fait maison : le décret de 2015 assimile ce cas à une élaboration sur place.

  • Marchés, foires, vente ambulante

    Même logique pour les professionnels présents sur un marché, une foire ou en vente ambulante : le plat doit avoir été élaboré par eux, dans leurs locaux, à partir de produits bruts.

  • Produits surgelés

    Surgeler n'est pas transformer. Un filet de poisson cru surgelé reste un produit brut : cuisiné sur place, il peut entrer dans un plat fait maison. Un plat cuisiné surgelé, simplement réchauffé, ne l'est jamais.

Sur la carte

Le logo « fait maison » et les mentions sur la carte

Savoir ce qu'est un plat fait maison ne suffit pas : encore faut-il le repérer. La réglementation a donc prévu un signe visuel commun et des règles d'affichage.

Le logo : une casserole surmontée d'un toit

Le logo officiel a été fixé par un arrêté du 11 juillet 2014. Il représente une casserole surmontée d'un toit de maison. L'image est volontairement simple : elle doit se lire d'un coup d'œil, sur une carte comme sur une ardoise.

Il se place en regard du plat concerné, sur la carte ou sur tout support de présentation : ardoise, menu affiché en vitrine, site internet, carte de vente à emporter. Une phrase explicative doit aussi figurer de façon visible : « Les plats “faits maison” sont élaborés sur place à partir de produits bruts ».

Si l'établissement ne propose que des plats répondant à la définition, l'indication peut être faite une seule fois, à un endroit visible de la carte ou de la salle.

Plat par plat : la vraie clé de lecture

La loi ne qualifie pas un restaurant. Elle qualifie un plat.

C'est le point le plus important de cet article. Au sens juridique, il n'existe pas de « restaurant fait maison » : il existe des plats faits maison, signalés comme tels, à l'intérieur d'une carte.

Une même carte peut donc mêler, en toute légalité, des plats faits maison et d'autres qui ne le sont pas. Une glace achetée chez un glacier, un dessert de pâtissier, une terrine de charcutier : ces plats ont leur place sur la carte, simplement sans le logo. Ce n'est pas une faute. C'est même le signe d'une carte honnête.

Pour le lecteur, la règle est simple : regardez où se trouve le logo, et où il ne se trouve pas. L'absence de logo sur un plat n'est pas un aveu. C'est une information.

Qui contrôle, et que risque un établissement ?

Le contrôle relève de la DGCCRF — la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes — et de ses services départementaux, les directions départementales de la protection des populations. Les enquêteurs peuvent examiner factures, stocks et fiches techniques pour vérifier qu'un plat signalé fait maison l'est réellement.

Un manquement aux règles d'information expose à une amende administrative. Revendiquer à tort le fait maison peut en outre être poursuivi comme une pratique commerciale trompeuse, un délit sévèrement sanctionné par le Code de la consommation. Les montants évoluent : référez-vous au texte en vigueur sur Légifrance.

Table de restaurant dressée avec verres à vin, serviettes en tissu et petite lampe de table
Les mots de la carte

Fait maison, « cuisiné sur place », « produits frais », « artisanal » : ne pas tout confondre

Sur une carte, d'autres mots cohabitent avec « fait maison ». Certains sont encadrés, d'autres non. Aucun n'est interchangeable. Ce tableau résume ce que chacun garantit… et ce qu'il ne garantit pas.

Comparatif des mentions courantes sur une carte de restaurant
MentionCe qu'elle garantitCe qu'elle ne garantit pas
Fait maison (logo)Un plat élaboré sur place à partir de produits bruts, selon une définition légale contrôlée.L'origine locale des produits, leur caractère bio ou de saison, ni que les autres plats de la carte le soient.
Cuisiné sur placeQue la préparation finale a lieu dans la cuisine de l'établissement.Que les ingrédients soient bruts : on peut cuisiner sur place des produits déjà élaborés. Mention non réglementée.
Produits fraisEn général, des produits ni surgelés ni appertisés, proches de leur état d'origine.Qu'ils soient transformés sur place, ni qu'ils soient locaux. Pas de définition propre à la restauration.
Produits locauxUne intention de proximité avec les producteurs.Une distance précise : le terme n'a pas de définition légale en restauration. Ni que le plat soit fait maison.
ArtisanalEn principe, l'intervention d'un artisan au sens du statut professionnel.Que le plat soit élaboré par le restaurant lui-même : un produit artisanal peut être acheté.
Cuisine du marchéUne carte qui suit les arrivages et les saisons.Un cadre juridique : c'est une expression d'usage, sans contrôle ni liste de produits.
Maître restaurateurUn titre délivré par l'État après un audit indépendant, sur un cahier des charges qui exige une cuisine élaborée sur place, majoritairement à partir de produits bruts.Que chaque plat soit fait maison. Le titre est accordé pour une durée limitée et doit être renouvelé.

Produits locaux et fait maison se complètent sans se confondre : l'un parle de l'origine, l'autre de la préparation. Pour voir comment ils s'articulent en cuisine, lisez notre page sur la cuisine aux produits locaux.

Table dressée dans un jardin provençal, avec verres à vin, carafe et bouteille de rosé
Le regard juste

Pourquoi tout ne peut pas (et ne doit pas forcément) être fait maison

Face à cette définition exigeante, on pourrait croire qu'un bon restaurant devrait tout fabriquer lui-même. La réalité d'une cuisine est plus nuancée — et c'est tant mieux.

  • Le temps d'une petite équipe

    Une cuisine de restaurant tient souvent à deux ou trois personnes. Chaque heure passée à fabriquer ce qu'un artisan fait mieux est une heure de moins sur les plats signatures. Choisir ses combats fait partie du métier.

  • Le rythme des saisons

    Travailler le produit brut oblige à suivre ce qui arrive. Certaines semaines, un légume manque, un poisson n'est pas au rendez-vous. Une carte courte et mouvante absorbe ces aléas mieux qu'une promesse figée.

  • Le savoir-faire des voisins

    Boulangers, fromagers, charcutiers, glaciers : leurs métiers demandent des années d'apprentissage. Leur confier ce qu'ils maîtrisent, c'est souvent mieux servir. La loi l'a prévu dans sa liste de produits autorisés.

Le fait maison n'est pas une valeur absolue. C'est une méthode. Il prend tout son sens sur ce qui fait l'identité d'une cuisine : les sauces, les cuissons, les garnitures, les desserts du chef. Ailleurs, s'appuyer sur un bon artisan n'enlève rien au repas.

La transparence vaut mieux que le slogan

Un restaurant honnête dit ce qu'il fait lui-même, plat par plat, plutôt que d'afficher une promesse globale invérifiable. Pour le client, c'est une information précieuse : il sait ce qu'il mange, et il sait à qui il le doit.

Cette alliance entre cuisiniers et artisans du terroir se retrouve aussi dans les spécialités provençales, où produit brut et savoir-faire local avancent ensemble.

Côté client

Bien lire une carte quand on choisit un restaurant

Muni de ces repères, on ne lit plus une carte de la même façon. Pas besoin de se transformer en enquêteur : quelques questions et un regard attentif suffisent.

Coin salon d'un restaurant avec table bistrot en marbre, chaises anciennes et plante verte devant une fenêtre

Trois questions simples à poser au serveur

  1. « Quels plats sont faits maison aujourd'hui ? »
  2. « D'où vient ce produit, et est-il préparé ici ? »
  3. « Ce dessert est-il de la maison ou d'un artisan ? »

Les indices sur la carte

  • Le logo, plat par plat

    Un logo placé en regard de certains plats, et pas d'autres, traduit une démarche précise et assumée.

  • Une carte courte

    Peu de plats, c'est souvent plus de temps pour chacun et des produits bruts qui tournent vite.

  • Une carte qui évolue

    Une ardoise qui change au fil des semaines suit les arrivages, ce qui suppose de cuisiner le produit.

Et pour voir à quoi ressemblent les produits bruts avant qu'ils n'arrivent en cuisine, rien ne vaut une promenade au marché de Lorgues.

Burger au pain feuilleté doré garni de salade, carottes râpées, chou rouge et pickles, servi avec des frites maison
On cuisine sur place, plat par plat.
Chez nous

À Lorgues : comment Carnets de Voyage pratique le fait maison

Chez Carnets de Voyage, on applique à notre propre carte la lecture proposée dans cet article. Notre cuisine est une cuisine fusion France & Monde, avec une belle part de fait maison. On cuisine sur place, dans une maison provençale de 1780, au cœur de Lorgues.

La carte évolue chaque semaine avec le chef Benjamin : c'est le principe de notre carte qui change chaque semaine, pensée pour suivre les arrivages et laisser le produit guider le plat. Le vendredi midi, le chef signe aussi un menu dédié.

Un exemple concret : nos frites maison. On le dit pour ce plat précis, parce que c'est vrai — et parce que c'est ainsi que la réglementation invite à communiquer : plat par plat, sans promesse globale. Pour le reste, l'équipe vous répond volontiers à table.

Côté inspirations, le voyage passe par des épices et des techniques venues d'ailleurs ; si vous vous demandez ce que recouvre le mot, lisez notre article sur la définition de la cuisine fusion.

Pour découvrir notre démarche en détail, rendez-vous sur la page de notre restaurant fait maison à Lorgues.

On cuisine sur place, plat par plat.

Bon à savoir

Vos questions sur la définition du fait maison

Le logo fait maison est-il obligatoire ?

Aucun restaurant n'est obligé de cuisiner fait maison. En revanche, un établissement qui veut valoriser un plat comme tel doit le signaler selon les règles fixées par les textes : le logo officiel en regard du plat, accompagné d'une phrase explicative visible. Utiliser la mention sans respecter la définition est interdit.

Un plat surgelé peut-il être fait maison ?

Un produit brut surgelé, comme un filet de poisson cru, peut entrer dans un plat fait maison s'il est cuisiné sur place : la surgélation fait partie des opérations autorisées. Un plat cuisiné acheté surgelé puis réchauffé ne peut jamais porter la mention.

Des frites peuvent-elles être « maison » ?

Oui, à condition d'être préparées sur place à partir de pommes de terre. La réglementation exclut expressément l'épluchage des pommes de terre des opérations préalables autorisées : des frites taillées dans des pommes de terre livrées épluchées, ou des frites industrielles, ne sont pas maison.

Quelle différence entre « fait maison » et « maître restaurateur » ?

« Fait maison » qualifie un plat. « Maître restaurateur » est un titre délivré par l'État à un établissement, après un audit indépendant portant sur la cuisine, les produits et l'accueil. Les deux sont complémentaires, mais l'un n'implique pas l'autre.

Le pain doit-il être fait sur place pour qu'un plat soit fait maison ?

Non. Le pain figure parmi les produits que la réglementation autorise à utiliser dans un plat fait maison sans qu'il soit fabriqué sur place, au même titre que les fromages, les pâtes sèches ou les farines. C'est le plat, élaboré sur place, qui porte la mention.

Qui contrôle la mention fait maison ?

La DGCCRF et ses services départementaux, les directions départementales de la protection des populations. Ils peuvent vérifier factures, stocks et recettes. Une mention abusive peut être sanctionnée par une amende administrative, voire poursuivie comme pratique commerciale trompeuse.

Envie de goûter la carte de la semaine ?

Réservez par téléphone au 07 88 88 89 60. On vous dira volontiers, plat par plat, ce qui sort de notre cuisine cette semaine.

Carnets de Voyage · 12 avenue Allongue, 83510 Lorgues

Pour aller plus loin

Continuer la lecture

Pour passer de la théorie à la table, découvrez notre page restaurant fait maison Lorgues : la démarche de la maison, expliquée simplement.

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